Advanced Micro Devices, Inc.
Convention de droits d'utilisation de logiciel

IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT : Ne pas charger le prsent logiciel avant d'avoir lu attentivement les conditions suivantes et de les avoir acceptes.  Il s'agit d'un accord juridique ( accord ) entre vous-mme ( titre personnel ou en tant qu'entit) et Advanced Micro Devices, Inc. ( AMD ).  Si le licenci n'accepte pas les conditions du prsent accord, il ne doit ni installer ni utiliser le prsent logiciel en tout ou en partie.  En chargeant ou en utilisant le prsent logiciel qui peut comprendre notamment des supports connexes, un logiciel imprim et de la documentation en ligne ou lectronique ou toute partie de ce qui prcde qu'il est possible de tlcharger  partir de ce serveur ou du CD-ROM ( logiciel ), le licenci accepte toutes les conditions du prsent accord. 

LICENCE

1)	Sous rserve des conditions du prsent accord, AMD accorde au licenci le droit de tlcharger et d'utiliser le logiciel.  Ce droit limit est non exclusif, incessible et libre de redevance.  Le licenci est autoris  faire et  distribuer des copies du logiciel,  condition qu'il accepte de joindre tous les avis de droits d'auteur et autres avis juridiques qui peuvent figurer dans le logiciel ainsi que la prsente convention d'utilisation du logiciel en entier  chaque copie du logiciel faite ou distribue.  Cet autre droit limit est galement non exclusif, incessible et libre de redevance.

2)	Le licenci ne doit utiliser, copier, modifier, vendre ou transfrer aucun lment du logiciel sauf selon les dispositions expresses du prsent accord.   l'exception du permis d'utilisation accord par les prsentes, le licenci n'a aucun autre droit sur le logiciel, qu'il soit exprs, implicite, dcoulant d'un estoppel ou autrement.  De plus, sans restreindre la porte gnrale des noncs qui prcdent, le licenci n'a pas le droit a) de louer, de vendre, d'accorder une sous-licence ou de cder le logiciel, en tout ou en partie,  une tierce partie  des fins commerciales ou non commerciales, ou b) de modifier, de dsassembler ou de dcompiler le logiciel ou de rduire autrement un quelconque lment du logiciel  une forme quelconque intelligible pour les humains.  

3)	Tous les droits relatifs au logiciel non octroys expressment au licenci par le prsent accord sont rservs  AMD.

PROPRIT ET DROIT D'AUTEUR RELI AU LOGICIEL.  Le logiciel est la proprit d'AMD et est protg par les lois des tats-Unis et des autres pays sur la proprit intellectuelle (p. ex. le droit des brevets et les lois sur le droit d'auteur) et par les dispositions des traits internationaux.  Le licenci ne doit pas enlever l'avis de droit d'auteur du logiciel.  Le licenci s'engage  empcher toute personne non autorise de copier le logiciel.  Tous les titres et droits d'auteur  l'intrieur et sur le dessus du logiciel, toutes les copies (en tout ou en partie et sous quelque forme que ce soit) et tous les droits s'y rattachant demeurent la proprit d'AMD.  Sous rserve de prescriptions expresses dans les prsentes, AMD n'accorde au licenci aucun droit exprs ou tacite reli aux brevets, aux droits d'auteur, aux marques de commerce ou aux renseignements commerciaux secrets d'AMD.

LIMITATION DE GARANTIE : LE LOGICIEL EST FOURNI  TEL QUEL , SANS QUELQUE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE RELATIVE  LA QUALIT MARCHANDE,  L'ABSENCE DE CONTREFAON DE LA PROPRIT INTELLECTUELLE D'UN TIERS OU AU CARACTRE ADQUAT POUR TOUT USAGE PARTICULIER.  LE LICENCI ASSUME ENTIREMENT LES RISQUES DCOULANT DE L'UTILISATION OU DU RENDEMENT DU LOGICIEL.  

AMD N'OFFRE AUCUNE GARANTIE NI N'ENTRETIENT AUCUNE PRTENTION QUANT  LA JUSTESSE,  L'EXACTITUDE OU  FIABILIT DU LOGICIEL.  AMD NE GARANTIT PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA SANS INTERRUPTION OU EXEMPT D'ERREUR.  LE LICENCI EST RESPONSABLE DE DTERMINER LA PERTINENCE D'UTILISER LE LOGICIEL ET ASSUME TOUS LES RISQUES ASSOCIS  L'UTILISATION DU LOGICIEL, NOTAMMENT, ET SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES RISQUES D'ERREURS DE PROGRAMME, LES DOMMAGES OU  PERTES DE DONNES, DE PROGRAMMES OU D'QUIPEMENT ET LA NON-DISPONIBILIT OU L'INTERRUPTION DES OPRATIONS.  CERTAINES AUTORITS GOUVERNEMENTALES NE PERMETTENT PAS D'IMPOSER DES EXCLUSIONS OU DES LIMITATIONS AUX GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS QUI PRCDENT PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER AU LICENCI.

LIMITATION DE LA RESPONSABILIT : AMD ET SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYS ET AGENTS NE PEUVENT EN AUCUN CAS TRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (NOTAMMENT, SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES ENTRANS PAR LA PERTE DE PROFITS, L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE DE RENSEIGNEMENTS) DCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILIT D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MME SI AMD A T AVIS DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES.  AMD N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILIT VIS  VIS DE TOUTE ERREUR QUI PEUT SURGIR DANS LE LOGICIEL NI QUANT  LA PRISE EN CHARGE OU  LA MISE  NIVEAU DU LOGICIEL.  EN UTILISANT LE LOGICIEL SANS FRAIS, VOUS ACCEPTEZ CETTE RPARTITION DU RISQUE.  PARCE QUE CERTAINES AUTORITS GOUVERNEMENTALES INTERDISENT LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS DE RESPONSABILIT POUR LES DOMMAGES CONSCUTIFS OU INDIRECTS, LA LIMITATION QUI PRCDE PEUT NE PAS S'APPLIQUER AU LICENCI.

DROITS LIMITS DU GOUVERNEMENT DES .-U.  Le logiciel et la documentation s'accompagnent de  DROITS LIMITS .  L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement, ou ses ayants droit, est assujettie aux limites tablies dans les dispositions FAR 52.227-14 et DFAR 252.227-7013 et suivantes.  L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit d'AMD sur le logiciel.

RSILIATION DU PRSENT ACCORD.  Le prsent accord sera rsili immdiatement sans avis d'AMD ou dcision juridique si le licenci ne respecte pas une disposition quelconque du prsent accord.   la rsiliation du prsent accord, le licenci doit effacer ou dtruire toutes les copies du logiciel.

SUPPORT.  En vertu du prsent accord, AMD n'a aucune obligation d'aider  utiliser le prsent logiciel, de fournir du soutien aux licencis du logiciel ou de fournir de la maintenance, des corrections, des modifications, des amliorations ou des mises  niveau du logiciel.  AMD peut fournir ces maintenance, corrections, modifications, amliorations ou mises  niveau sur un support qu'elle dtermine, et AMD n'a aucune obligation d'en aviser le licenci.  En outre, le soutien, la maintenance, les corrections, les modifications, les amliorations ou les mises  niveau ainsi fournis seront considrs comme des lments du logiciel et soumis au prsent accord. 

LOIS APPLICABLES.  Toute demande en vertu du prsent accord ou relatif  cet accord sera rgie et interprte conformment au droit substantiel de l'tat de la Californie, sans gard aux principes de conflit des lois.  Chaque partie aux prsentes se soumet  la juridiction des tribunaux de l'tat et aux tribunaux fdraux du Comt de Santa Clara et du District du nord de la Californie aux fins de toutes poursuites judiciaires dcoulant du prsent accord ou s'y rapportant ou de son objet.  Chaque partie renonce  toute objection qu'elle peut avoir pour contester un tel tribunal.

ASSURANCES RELATIVES  L'EXPORTATION.  Le licenci convient et certifie que ni le logiciel, ni quelque produit que ce soit s'y rapportant directement ne sera export, ni directement ni indirectement,  un pays interdit par la United States Export Administration Act et par son rglement d'application sans l'autorisation ncessaire du gouvernement des tats-Unis ni ne sera utilis  toute fin interdite par cette loi et ce rglement.

DIVISIBILIT.  Si une disposition du prsent accord est dclare nulle ou inexcutable par un tribunal comptent, cette dclaration n'aura aucun effet sur les autres dispositions des prsentes.

AUCUNE RENONCIATION.  Le dfaut d'une partie d'exercer un droit qui lui est accord en vertu des prsentes ou d'intenter une action contre l'autre partie en cas de violation des prsentes ne sera pas considr comme une renonciation par cette partie  une sanction ultrieure de droits ou  des actions subsquentes en cas de violations futures.

INTGRALIT DE L'ENTENTE.  Le prsent accord constitue l'intgralit de l'entente entre les parties et remplace tout accord antrieur ou contemporain, oral ou crit, relatif  l'objet du prsent accord.

 2003-2007 Advanced Micro Devices, Inc. 